La TVA est une taxe relative au lieu de destination de votre commande que MOO doit appliquer légalement pour certaines commandes au moment du paiement.
Nous avons listé ci-dessous les problèmes les plus communs rencontrés avec la TVA lors du paiement et les procédés pour en venir à bout.
MOO m'indique que mon numéro de TVA n'est pas valide
Nous vérifions les numéros de TVA avec la Fiscalité et l'Union Douanière lorsqu’un paiement est effectué. Nous vous prions de vérifier votre numéro de TVA pour vous assurer qu'il est correctement saisi.
S'il s'avère que votre numéro de TVA est invalide vous pouvez également vérifier sa validité pour ce type de transaction directement sur le site Fiscalité et Union Douanière.
S'il est valide sur ce site, il est possible que nous ayons des problèmes avec notre système de contrôle et nous vous prions donc d'attendre et de réessayer plus tard. Alternativement vous pouvez passer votre commande, TVA y comprise, et nous informer de la situation. Nous nous assurerons que le montant de la TVA vous sera remboursé par la suite, une fois votre numéro de TVA vérifié par nos soins.
Si votre numéro est considéré comme invalide sur le site Fiscalité et Union Douanière, vous devrez contacter votre administration fiscale pour en connaître la raison.
Le montant perçu pour la TVA n’est pas correct, que faire ?
Si vous êtes prélevé d’un mauvais montant de TVA après avoir finalisé votre commande, vous devez vérifier la validité de votre numéro de TVA pour ce type de transaction directement sur le site Fiscalité et Union Douanière.
S'il est valide sur ce site, il est possible que nous ayons des problèmes avec notre système de contrôle et nous vous prions donc d'attendre et de réessayer plus tard.
Je ne parviens pas à ajouter mon numéro de TVA
Pour ajouter un numéro de TVA à votre commande, vous devrez vous assurer que vous naviguez bien sur l’un de nos sites européens ou sur notre site pour le Royaume-Uni.
Vous devrez également vous assurer que votre commande est livrée à une adresse non située au Royaume-Uni. Vous trouverez la case dans laquelle renseigner votre numéro de TVA sur la page Options d’Adresse, sous votre adresse de facturation.
Si vous commandez depuis le Royaume-Uni et prévoyez une livraison au Royaume-Uni, vous devrez légalement payer la TVA sur votre commande. Ainsi, vous ne pourrez pas entrer votre numéro de TVA au moment du paiement ou soustraire cette taxe. Si votre entreprise est exemptée de taxe, vous devriez pouvoir demander un retour de taxe à la fin de l’année fiscale, par le biais d’un comptable.
J’ai oublié d’entrer mon numéro de TVA !
Si aucun numéro de TVA n’a été renseigné au moment du paiement, la TVA sera normalement prélevée. Si vous avez oublié de renseigner votre numéro de TVA au moment de finaliser votre commande, merci de nous contacter avec votre numéro de TVA. Nous pourrons déduire si ce numéro est valide ou non.
Les territoires de l’UE exemptés de TVA Si vous souhaitez faire livrer votre commande dans un territoire de l’UE où la TVA ne s’applique pas, mais que la TVA est tout de même appliquée au moment du paiement, finaliser votre commande et contacter notre Service Client. Il s’assurera de modifier la TVA perçue lors de votre commande. Vous pouvez consulter la liste des territoires de l’UE où la TVA ne s’applique pas ici.
La TVA n’a pas été inscrite sur mon reçu
Si vous avez renseigné un numéro de TVA valide, votre commande sera exempte de TVA et elle ne sera pas perçue. De plus, si votre destination de livraison n’est pas dans l’UE, vous n’aurez pas de TVA à verser pour nous au moment de la commande. Dans ces deux cas, la TVA n’apparaîtra pas sur le résumé de votre commande ou sur votre reçu.
Si vous avez des questions relatives à la TVA, merci de contacter notre Service Client.